Mme. Nathalie JACQUEY, Agissant pour le compte de la société "LA BURGONDE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4122772
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
Présentation de la marque LA BURGONDE
Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par madame Nathalie JACQUEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BURGONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est madame Nathalie JACQUEY domicilié(e) 28 rue du Moulin - 21910 - SAULON LA CHAPELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie JACQUEY domicilié(e) 28 rue du Moulin - 21910 - SAULON LA CHAPELLE - France.
La marque LA BURGONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Nathalie JACQUEY, Agissant pour le compte de la société "LA BURGONDE" en cours de formation - 28 rue du Moulin - 21910 - SAULON LA CHAPELLE - France
Mme. Nathalie JACQUEY - 28 rue du Moulin - 21910 - SAULON LA CHAPELLE - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 6 janvier 2015 - Immatriculation de societé n°640064 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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